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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAVIERE
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BEL'MORTEAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

BEL'MORTEAU
CLAVIERE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1462148
Date de dépôt :
26/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2018
BEL\'MORTEAU de CLAVIERE

Présentation de la marque BEL'MORTEAU

Déposée le 26 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEL'MORTEAU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAVIERE domicilié(e) Avenue de Verdun,39100 DOLE (dossier no 2371829) - 39100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 036 850 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo,75008 PARIS (dossier no 2371829) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BEL'MORTEAU est expirée depuis le 26 avril 2018.

CLAVIERE a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIÈRE , LE ROSEMONT FCS


CLAVIERE Société par actions simplifiée - Avenue de Verdun,39100 DOLE (dossier no 2371829) - 39100 - France - SIREN 036850139


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo,75008 PARIS (dossier no 2371829) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2008 n°2371829 - Publication au BOPI 2008-04-30

Renouvellement sans limitation n°2101856 - Publication au BOPI 1998-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 26 novembre 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°246337 - Publication au BOPI 1997-11-26

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